Delente, maire d'une commune rurale de la plaine de Caen, considère que son devoir est de "protéger le village contre un danger à [son] avis réel". Il a donc interdit, par arrêté municipal, la culture de plantes génétiquement modifiées à Saint-Aignan-de- Crasmesnil (500 habitants). Comme plus d'un millier de maires en France. L'élu s'explique : "Si les choses tournent mal, on pourra se retourner contre moi. Je ne veux pas laisser faire quelque chose qui ressemble à l'amiante, au nucléaire, à la vache folle." Pascal Vauquelin et Emmanuel Frimout, deux jeunes céréaliers, lui ont demandé de protéger leurs champs. "Si les OGM sont autorisés, il sera très difficile de ne pas en faire. Les semences et les champs seront contaminés", estime Pascal.

TENIR TÊTE AU PRÉFET

A la frontière du pays d'Auge, Jean-Yves Lorin, maire de Touffréville (300 habitants), a pris la même décision. Comme son collègue, il a tenu tête au préfet, qui leur ordonnait d'annuler ces arrêtés. M.Lorin garde en mémoire une affaire de décharge publique qui a longtemps empoisonné la vie du village. "L'administration n'a jamais fait respecter la réglementation. Que les pouvoirs publics ne me demandent pas de leur faire confiance. Nous avons constaté leur défaillance dans d'autres affaires", lance le maire.

Les rapports des scientifiques ou les assurances des ministres sur l'absence de danger des OGM ne convainquent pas. Dans le Calvados, quelque 70maires ont pris une initiative comparable (arrêté ou délibération).

C'est la Confédération paysanne qui a lancé cette campagne auprès des élus locaux, même si certains maires l'avaient devancée : 33000 courriers ont été envoyés aux maires ruraux ; 1300 ont fait connaître leur opposition à la culture d'OGM, selon le collectif anti-OGM de syndicats agricoles et d'associations de défense de l'environnement qui coordonne la campagne. "Aucun critère géographique ou socio-économique n'est déterminant", constate Mireille Ferri, d'Agir pour l'environnement, la coordinatrice de cette campagne. Derrière le Calvados, viennent la Charente, la Drôme, les Pyrénées-Atlantiques, la Manche, la Sarthe… Toutes les tendances politiques sont représentées, même si le rôle moteur du syndicat de José Bové a pu décourager certains élus.

Les motivations varient également. On retrouve, selon les cas, le militantisme anti-OGM, la volonté de préserver l'agriculture biologique ou conventionnelle, celle de faire respecter le pouvoir de police du maire ou de dégager sa responsabilité pour le futur.

Beaucoup d'édiles ont été choqués d'apprendre que certains élus avaient découvert la présence d'essais sur les OGM dans leur commune plusieurs mois après leur début. Le maire de Retonfey (Moselle), Christian Petit, l'a découverte dans la presse. "La loi doit être modifiée afin que le maire puisse donner son avis, et éventuellement s'y opposer. Dans dix ans, on me dira peut-être que je me suis affolé pour rien, ou que je n'en ai pas fait assez. Mais je refuse d'être mis devant le fait accompli", témoigne cet élu.

Le maire de Blagnac (Haute-Garonne), Robert Keller, a vécu le même épisode : "Le plus agaçant, c'est que nous sommes tenus d'en informer le public, alors que nous-mêmes ne sommes pas informés. Cette méthode jette la suspicion sur des essais que je considère pourtant comme nécessaires." Aujourd'hui, beaucoup des arrêtés et délibérations ont été retirés par les maires ou condamnés par les tribunaux administratifs : les maires ne peuvent prendre des décisions contraires à un texte qui leur est juridiquement supérieur. Or les essais d'OGM sont autorisés par le ministère de l'agriculture. La réaction des préfets a varié selon les départements et même selon les sous-préfectures. La préfecture du Calvados assure n'avoir reçu "aucune directive" du ministère, seulement un "conseil juridique".

Souvent, les arrêtés ont été remplacés par des vœux, qui n'ont pas de portée juridique. Les élus ne désarment pas. Dans le Calvados, Jean-Yves Lorin et Robert Delente prendront de nouveaux arrêtés dans quelques semaines. Dans la Sarthe, le collectif Stop OGM72 est le pionnier de cet "aïkido juridique", explique Joël Bellenfant, juriste de l'association. "Les nouveaux arrêtés seront partiels mais très motivés, ils couvriront un rayon de 4 kilomètres, où la pollution par pollinisation des OGM est avérée", poursuit-il.

Les maires des communes rurales seront à nouveau sollicités par le collectif anti-OGM dans les semaines à venir. Les opposants aux cultures transgéniques tentent en effet de mobiliser au moment où une réglementation sur l'étiquetage et la traçabilité des OGM a été adoptée par les Quinze. Ces règlements, qui doivent encore être votés par le Parlement européen, rendent possible, selon la Commission européenne, la levée du moratoire sur les cultures d'OGM. Reste qu'aujourd'hui la présence d'OGM en France est toujours embryonnaire. Quatre nouvelles demandes d'essais seulement ont été déposées cette année.

Gaëlle Dupont